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Usucaption urbaine spéciale pour abandon
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L'Usucaption Urbaine Sp嶰iale pour Abandon a 彋?institu嶪 par la Loi n 12.424/2011, qui a introduit l'article 1.240-A dans le Code Civil, par le biais d'une mesure provisoire, entra螽ant diverses discussions. Le principal probl鋗e de cette modalit?est qu'elle fait resurgir le d嶵at sur la culpabilit? puisqu'elle est directement li嶪 ?la fin d'une relation et que l'une des conditions requises est l'abandon du domicile conjugal. Comme il s'agit d'un institut ?vocation familiale, il aura une influence directe sur le droit de la famille et le droit des successions. Cette nouvelle modalit?innove en introduisant une p廨iode d'acquisition de deux ans. La disposition susmentionn嶪 est 嶲alement d嶨ectueuse du point de vue de son introduction dans le syst鋗e juridique, avec une possible inconstitutionnalit?dans sa formation. Dans ce contexte, l'objectif de ce travail est d'essayer de r廧ondre aux principales questions et doutes concernant cette nouvelle modalit? Pour ce faire, il est n嶰essaire de proc嶮er ?une analyse g幯廨ale de l'institut de l'usucaption.
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